Côté Bastide devient Bastide ! Retrouvez l’histoire ici.

Conditions Générales

CONDITIONS GENERALES

 

TERMES & CONDITIONS

Modifié : 20 Decembre, 2016

 

BASTIDE

Société par actions simplifiée, au capital de 51 000 euros

Ayant son siège social avenue de l’Europe, ZA de la Pile, 13760 Saint Cannat

Immatriculée au RCS de Salon-de-Provence sous le numéro 353 447 683

Adresse e-mail de société : [email protected]

Numéro de téléphone de la société : +33(0)4 42 97 31 00

Personne qui est responsable de la publication du site internet : Guillaume Fekkai, [email protected], 3 B Rue Fernand Dol, 13100 Aix-en-Provence, France 

Information concernant l’hébergeur du site internet :
Shopify Inc. 150 Elgin Street, Suite 800 Ottawa, ON K2P 1L4 Canada

Numéro de la déclaration qui a été enregistrée auprès de la CNIL concernant la collecte des données personnelles des clients français :2018993 v 0, 21 décembre 2016

  

Introduction

Bienvenue sur le site de Côté Bastide (“Bastide”, “Société”, “nous” ou “nos”).

 

Les termes et conditions figurant ci-dessous (les “Conditions d’Utilisation”) s’appliquent à l’accès et à l’utilisation du contenu du site, de ses fonctionnalités, et des produits ou services proposés par le site internet www.bastide.com, qu’il y soit accédé par le site ou par des applications mobiles (désignés collectivement sous le vocable le « Site Internet »).

 

Nous vous remercions de lire les Conditions d’Utilisation avec attention avant de commencer à vous servir du Site Internet, et d’en imprimer une copie pour vos dossiers.

 

Nous nous réservons le droit, à tout moment, d’amender ou modifier tout ou partie de cet Accord. Nous publierons les modifications sur cette page et nous indiquerons en haut de cette page la date de la dernière modification des Conditions d’Utilisation.

 

Vous pourrez consulter la version actuelle et en vigueur en cliquant sur le lien Conditions d’Utilisation du Site Internet.

 

Vous reconnaissez et acceptez qu’il est de votre responsabilité de consulter régulièrement le Site Internet et ces Conditions d’Utilisation.

 

Vous devrez confirmer votre accord sur les Conditions d’Utilisation avant de prendre commande sur le Site Internet et serez donc liés par les termes de l’accord.

 

Si vous avez des questions à propos des Conditions d’Utilisation ou de tout aspect de votre commande, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : [email protected]

 

En acceptant ces Conditions d’Utilisation, vous garantissez être au moins majeur dans votre pays de résidence ou, que vous avez la majorité dans votre pays de résidence et que vous avez donné votre consentement à l’utilisation du Site Internet par un mineur dont vous avez la charge.

 

Vous ne devez utiliser ni nos marques ni nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni ne devez, en utilisant le Site Internet, violer les dispositions législatives en vigueur dans votre pays (cela inclut notamment les droits d‘auteur).

 

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute portion du Site Internet, utiliser le Site Internet, ou accéder au Site Internet ou encore d’avoir un quelconque contact avec le site par le biais duquel le Site Internet est fourni sans notre autorisation expresse et écrite.

 

Les intitulés utilisés dans cet accord sont uniquement intégrés pour des raisons de commodités. Ils ne délimiteront pas ou n’affecteront pas ces Conditions d’Utilisation.

 

Acceptation de la Commande et Facturation

 

Les Commandes font l’objet d’une vérification et d’une acceptation avant l’envoi.

 

Toute information de facturation doit être conforme et exacte. L’indication d’information qui serait inexacte ou non conforme constituerait une violation des présentes Condition d’Utilisation et pourrait entraîner l’annulation de votre commande.

 

Avant d’accepter une commande, pour que votre commande soit traitée, Bastide se réserve le droit de vous demander des informations complémentaires afin de vérifier votre identité et valider les informations de facturation.

 

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une commande pour tout motif, notamment la limitation des quantités disponibles à l’achat, l’inexactitude, le caractère erroné des informations portant sur le produit ou sur le prix, ou encore pour des problèmes identifiés par notre département spécialisé dans la prévention de la fraude et du crédit. Si votre commande est annulée après que la somme ait été débitée sur votre carte de crédit (ou sur tout compte de paiement), nous recréditerons votre carte de crédit (ou tout compte de paiement) du même montant.

 

Nous vous contacterons si tout ou partie de votre commande est annulée ou si des informations supplémentaires sont nécessaires pour accepter votre commande.

 

Bastide peut demander une autorisation préalable pour certaines commandes passées en ligne avec une carte de crédit ou de débit. L’autorisation préalable ne vous est pas facturée. Cependant, l’émetteur de votre carte peut conserver ce montant temporairement. L’émetteur de votre carte détermine le délai durant lequel l’autorisation préalable est maintenue. Nous pouvons être contraints de procéder ainsi pour nous assurer que les informations de votre carte sont toujours valides et que vous détenez suffisamment de fonds pour effectuer la transaction.

 

En confirmant votre commande à la fin de la procédure d’achat, vous vous engagez à accepter et à payer les produits. Pour la plupart des commandes, vous ne serez pas débité avant que la commande n’ait été expédiée. Cependant, lorsque votre commande est payée au moyen d’une carte cadeau, physique ou numérique (ensemble désignées par « Carte cadeau ») ou encore d’un compte Paypal, vous serez débité au moment de la prise de commande.

 

Bastide se réserve, à sa seule discrétion, le droit de limiter la quantité de produits achetés par personne, par foyer, par adresse mail, par adresse IP ou par commande, pour tout motif. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées par l’intermédiaire d’un même compte, avec la même carte de crédit et également aux commandes utilisant la même adresse de facturation, adresse email, IP et/ou adresse de livraison. Nous vous notifierons si de telles restrictions devaient s’appliquer.

 

Bastide se réserve le droit de refuser toute commande pour tout motif, notamment, sans s’y limiter, dans les cas suivants :

 

  • Erreur dans les informations de Facturation, de Paiement ou de Livraison

 

Certaines commandes ne peuvent pas être traitées compte tenu d'une erreur dans les informations que vous nous avez fournies, comme par exemple :

  • Un numéro de carte de crédit ou de débit, une date d’expiration et/ou un cryptogramme ou toute information concernant d’autres types de paiement, qui serait inexacte ;
  • Une information de facturation inexacte (par exemple, si les informations de facturation que vous fournissez sont différentes de celles que détient votre institution financière dans ses dossiers) ;
  • Une adresse de livraison inexacte ou incomplète (notamment, le nom de la rue, de la ville, de l’état, du code postal) ;
  • toute information suspectée frauduleuse.

 

  • Retard dans la Livraison ou l’Indisponibilité des marchandises

 

Si la sortie du produit du centre de distribution a été retardée ou si le produit est indisponible, ou s’il y a une erreur dans la commande sur notre Site (par exemple, une erreur concernant le prix ou la description du Produit), Bastide vous contactera et s’entretiendra avec vous des suites éventuelles à donner à la commande, et dans certains cas, nous pourrions être contraints d’annuler la commande.

 

  • Réexpédition de la Marchandise

 

La marchandise vendue sur notre site n’a vocation à être utilisée qu’à des fins personnelles et non pour la revente. Tout acte suspecté de revente de notre marchandise est strictement interdit. Nous ne permettrons pas ce type d’acte et nous réservons le droit d’annuler les commandes pour lesquelles il semblerait qu’une revente soit programmée.

 

Toute commande identifiée qui présenterait les caractéristiques d’un acte tendant à la revente, comme une commande portant sur des larges quantités, des commandes fréquentes, des commandes réalisées par des distributeurs ou des revendeurs ou utilisant des services de transitaire, peut être annulée à la seule discrétion de Bastide et Bastide aura le droit d’annuler toutes les commandes subséquentes de ces clients.

 

Dans le cadre de cet Accord, la revente doit être définie comme l’achat ou l’intention d’acheter toute marchandise de Bastide en vue de la vente commerciale de cette même marchandise à une tierce personne.

 

 

  • Historique de commande frauduleuse antérieure

 

Bastide peut refuser de traiter une commande si une activité frauduleuse est suspectée et peut refuser d’accepter les commandes subséquentes de clients ayant un historique de commandes frauduleuses. Nous pouvons aussi refuser des commandes qui seraient liées à de précédents litiges relatifs à des cartes de crédits.

 

Si Bastide refuse votre commande du fait d’une erreur sur le prix ou sur une autre information portant sur la marchandise, nous vous informerons par mail, à l’adresse que vous nous avez fournie, et nous vous demanderons si vous souhaitez confirmer votre commande et procéder à l’achat du produit concerné une fois l’information sur la commande rectifiée. Si nous ne recevons pas de réponse de votre part sous un délai de 7 jours, Bastide pourrait annuler la commande.

 

  • Produits & Services

 

Certains produits ou services peuvent uniquement être disponibles en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et peuvent seulement faire l’objet d’un retour ou d’un échange selon les termes de notre Politique de Retour.

 

Nous avons effectué tous les efforts nécessaires pour publier, avec la plus grande exactitude possible, les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans le magasin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que le mode d’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur permettra un affichage conforme de celles-ci.

 

Nous nous réservons le droit de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, dans toute zone géographique ou tout pays.

 

Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons.

 

Toutes les descriptions des produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, à notre seule discrétion, avant la confirmation de commande, s’il s’agit d’une mise à jour du prix ou d’une erreur sur le prix.

 

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de ne plus commercialiser un produit, quel qu’il soit.

 

Nous ne garantissons pas que les produits répondront à vos attentes et vous les achetez sous votre propre responsabilité.

 

  • Politique de Prix et de Paiement

 

Les prix proposés pour les marchandises sur notre site peuvent être différents des prix pratiqués dans nos magasins ou par nos revendeurs partenaires.

 

La marchandise proposée sur notre Site Internet est disponible jusqu’à épuisement des stocks.

 

Les prix affichés sur notre Site Internet sont mentionnés en Euros et sont valables uniquement en France.

 

Bastide se réserve le droit de mettre à jour et de corriger les informations disponibles sur son Site Internet à tout moment.

 

Les prix des produits et les informations disponibles peuvent être modifiés à tout moment, à notre seule discrétion, avant la confirmation de commande, s’il s’agit d’une mise à jour ou d’une erreur.

 

Mode de Paiement Acceptable :

 

  • Visa, MasterCard, American Express, et Pay Pal.

Nous nous excusons de ne pas accepter les cartes de crédit Diners Club ou Discover.

 

  • Les Cartes Cadeaux peuvent utilisées en ligne et dans toutes les boutiques Bastide.

Lorsque vous achetez une Carte Cadeau, les frais de livraison classiques s’ajoutent ainsi que la TVA, le cas échéant.

 

La TVA sera collectée sur le total de la commande. Les frais d’envoi seront quant à eux ajoutés à votre commande.

 

Codes Promotionnels

 

Il arrive parfois que Bastide propose des promotions par emails, catalogues, courriers et publicités.

 

Une fois que vous vous serez enregistré et que vous aurez accepté de recevoir des publicités promotionnelles de la part de Bastide, vous recevrez par email des promotions et des offres qui comporteront des codes spéciaux afin d’obtenir une livraison gratuite ou d’autre réductions.

 

Pour recevoir nos promotions, indiquez-nous votre mail sur la page d’inscription (lien vers notre page).

 

En utilisant notre Site Internet, vous reconnaissez et acceptez que l’usage excessif et le mauvais usage de codes promotionnels et d’autres promotions puissent entraîner l’annulation de certaines commandes ou produits.

 

Afin de permettre une juste application et distribution des promotions à nos clients enregistrés, Bastide peut limiter le bénéfice des réductions à une réduction par personne, par foyer, par adresse mail, par adresse IP ou par commande pour tout motif.

 

Les codes promotionnels sont limités par nature et peuvent expirer ou cesser d’être appliqués si cela devait être nécessaire.

 

Les codes promotionnels ne doivent pas être photocopiés, vendus ou autrement échangés. Ils ne sont pas échangeables contre des espèces et sont susceptibles d’être annulés ou échangés à n’importe quel moment pour n’importe quelle raison.

 

Politique de livraison

 

  • Les Commandes Internationales :

 

Actuellement, nous livrons seulement aux Etats-Unis et la France métropolitaine.

 

Néanmoins, nous travaillons ardemment pour mettre en place la livraison au profit d’autres pays. Si vous vous situez en dehors des Etats-Unis et de la France, contactez-nous à l’adresse suivante: [email protected] en indiquant votre demande de destination de livraison et nous verrons comment vous assurer l’accès à Bastide le plus vite possible !

 

Epuisement des stocks :

 

Nous nous excusons pour le dérangement que cela pourrait occasionner.

 

Si votre objet n’est plus en stock, nous vous contacterons pour vous indiquer si ce produit sera de nouveau en stock et si oui pour déterminer une date de livraison.

 

Promotions sur la livraison

 

La promotion offrant une livraison gratuite ne s’applique pas, sauf indication contraire, à la France.

 

Politique de retour

 

Chaque produit de Bastide a été conçu avec beaucoup d’amour, de passion et d’attention.

 

Si vous choisissez de nous retourner un produit et si le retour intervient dans les 30 jours qui suivent l’achat et que le produit est dans l’état dans lequel il a été livré, nous vous rembourserons volontiers le prix sur la carte de crédit ayant servi à l’achat.

 

Les objets retournés via le Service Client devront être dans leur conditionnement d’origine, non ouverts et en parfait état de revente.

 

Les retours et échanges de produits dont les emballages ont été ouverts ne seront pas possibles.

 

Bastide se réserve le droit de modifier ces politiques de retour, de remboursement ou d’échange à tout moment, avec notification préalable.

 

Témoignages sur les produits / Commentaires

 

Bastide vous encourage à nous faire part de votre expérience sur nos produits.

 

Nous publierons sur notre site des commentaires positifs et négatifs, dès lors que les commentaires, les avis ou témoignages (ensemble, « Témoignages ») sont exacts, constructifs et non trompeurs.

 

Si vous nous soumettez des Témoignages que nous ne publions pas sur notre Site, notre département service client pourrait vous contacter afin d’améliorer la qualité de nos produits ainsi que notre service.

 

Nous nous réservons également le droit de modifier tous les Témoignages en raison de leur longueur, de l’orthographe, de la grammaire ou pour toute autre raison, à notre seule discrétion, dès lors que le sens du Témoignage n’est pas substantiellement altéré.

 

En envoyant à Bastide un Témoignage, par la présente, vous conférez à Bastide le droit d’utiliser votre Témoignage, ainsi que le droit d’identifier la source du Témoignage en indiquant votre prénom, l’initiale de votre nom de famille, votre ville et/ou état.

 

Nous vous remercions de prendre le temps de partager vos pensées avec les autres fans de Bastide.

 

Si, à votre demande, vous envoyez des propositions ou idées qui nous intéresseraient, vous acceptez que nous puissions nous en servir pour améliorer notre service et nos produits. 

 

Vous garantissez que vos commentaires ne violent aucun droit d’une tierce partie, notamment les droits d’auteurs, droits des marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité, ou autre droit personnel ou de propriété. De plus, vous vous engagez à ce que vos commentaires ne contiennent aucun élément calomnieux, illégal, abusif ou obscène, ou ne contiennent pas des virus informatiques or autres logiciels malveillants qui pourraient affecter le bon déroulement des opérations du Site Internet ou de tout site lié.

 

Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse email, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou bien nous tromper ou tromper une tierce partie quant à l’origine de tout commentaire.

 

Vous êtes personnellement responsable pour tout commentaire que vous faites et leur exactitude.

 

Si vous postiez des commentaires sur notre site internet, nous pourrions être amené à supprimer tout contenu qui serait considéré comme étant notamment illégal, agressif, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant les droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou de ces Conditions d’Utilisation.

 

Propriété Intellectuelle

 

Nous vous accordons une licence limitée, personnelle, non exclusive, non transmissible et non commerciale d'accéder et d’utiliser ce Site Internet.

 

TOUTE UTILISATION DE CE SITE INTERNET QUI N’EST PAS SPÉCIFIQUEMENT AUTORISÉ EN VERTU DE CES CONDITIONS D'UTILISATION EST STRICTEMENT INTERDITE.

 

Tout droit d’auteur, droit des marques, droits des dessins et modèles, autres droits de propriété intellectuelle et objets, notamment l’en-tête des pages, les images, le texte, les illustrations, les formats, les logos, les dessins, les icones, les photographies, les programmes, les clips musicaux ou les téléchargements, les clips vidéos, les écrits et autres matériels de notre Site Internet (ensemble, les « Droits de Propriété Intellectuelle») sont détenus, contrôlés et concédés par Bastide, une de ses filiales ou par des tierces parties qui ont concédé leurs droits à Bastide, et sont protégés par le droit d’auteur américain et international, le droit des marques, des brevets, des secrets commerciaux ainsi que tout autre droit de propriété intellectuelle ou de propriété.

 

Vous pouvez accéder, consulter, télécharger et imprimer les éléments protégeables par le droit de la propriété intellectuelle et tout autre élément publié sur notre Site International à des fins personnelles et non commerciales uniquement, à la condition, cependant, que vous :

  • ne transfériez pas tous les droits d’auteur, les droits des marques ou tout autre titre de propriété que les Droits de Propriété Intellectuelle contiennent ;
  • ne modifiez pas ou n’altériez pas les Droits de Propriété Intellectuelle d’une quelconque manière, et
  • ne mettiez pas à disposition ou rendiez accessible les Droits de Propriété Intellectuelle à une tierce personne à titre commercial.

 

Aucune licence, aucun droit, titre ou intérêt, sur tout matériel ou logiciel ne vous est transmis conséquemment à l’utilisation de notre Site Internet ou l’accès, la consultation, le téléchargement, ou l’impression des Droits de Propriété Intellectuelle que vous avez pu réaliser.

 

Vous ne pouvez pas reproduire (à l’exception de ce qui a été mentionné plus haut), publier, transmettre, distribuer, afficher, modifier, créer des œuvres dérivées, vendre, participer à toute vente ou exploiter d’une quelconque manière, en tout ou partie, tout Droits de Propriété Intellectuelle, notre Site ou tout logiciel lié.

 

Tout logiciel utilisé sur notre Site Internet est la propriété de Bastide ou de ses fournisseurs et est protégé par le droit d’auteur américain et international.

 

Les Droits de Propriété Intellectuelle et logiciel sur notre Site Internet peuvent seulement être utilisés en tant que moyen pour faire des achats sur notre site.

 

Toute autre utilisation, notamment la reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la republication, l’affichage et l’exécution des Droits de Propriété Intellectuelle sur notre Site Internet, est strictement interdite.

 

La compilation (autrement dit, la collecte, l’arrangement et l’assemblage) de tous Droits de Propriété Intellectuelle sur notre Site Internet est la propriété exclusive de Bastide et est aussi protégée par le droit d’auteur américain et international.

 

La marque Côté Bastide, Bastide, et le nom de domaine bastide.com et tout autre graphique, logo, en-tête de page, icone, écriture, et nom de service existant sur notre Site ou rendu disponible par le biais de notre Site Internet sont des marques, des dessins et modèles ou autres droits étant la propriété exclusive de Côté Bastide Corp aux Etats-Unis et dans d’autres pays.

 

Si vous imprimez, copiez, modifiez, téléchargez ou bien utilisez ou fournissez à une autre personne l'accès à n'importe quelle partie du Site Internet en infraction des Conditions d’Utilisation, votre droit d’utilisation du Site Internet cessera immédiatement et vous devrez, à votre choix, nous retourner ou détruire toute copie des documents que vous détenez.

 

Aucun droit, titre ou intérêt dans ou sur le Site Internet ou tout contenu du Site Internet ne vous est transféré, et tous les droits qui ne vous sont pas expressément concédés sont réservés à Bastide.

 

Toute utilisation du Site Internet non expressément autorisée par ces Conditions d’Utilisation est une violation de ces Conditions d’Utilisation et pourrait porter atteinte à des droits d’auteur, de marque, ou d’autres types de droits.

 

Utilisations interdites

 

Vous ne pouvez utiliser le site Internet que pour de manière conforme à la loi et selon ces Conditions d'Utilisation. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site Internet :

 

  • De quelque manière qui pourrait constituer la violation de toute loi en vigueur qu’elle soit fédérale, étatique, locale, internationale ou de tout règlement en vigueur (comprenant, notamment, toutes lois concernant l'exportation des données ou de logiciel vers ou depuis les USA ou d'autres pays).

 

  • Afin d’exploiter, de nuire, ou de tenter d'exploiter des mineurs de quelque manière que ce soit en les exposant à des contenus non appropriés, en leur demandant des informations personnelles permettant de les identifier ou de toute autre manière.

 

  • Pour envoyer, sciemment recevoir, charger, télécharger, utiliser ou réutiliser n'importe quel contenu qui ne serait pas conforme aux Normes Standard figurant dans les Conditions d'Utilisation.

 

  • Pour transmettre, ou envoyer, toute publicité ou matériel promotionnel sans notre accord écrit préalable, y compris tout « imprimé publicitaire », « lettre-chaîne » ou « Spam », ou toute autre sollicitation similaire.

 

  • Pour usurper l’identité ou tenter d’usurper l’identité de la Société, d’un employé de la Société, d’un autre utilisateur ou de toute personne ou entité (notamment par l’utilisation d’adresses email ou de pseudo liés à l’un quelconque des cas susvisés).

 

  • Pour s'engager dans toute autre conduite qui limiterait ou empêcherait l’utilisation et les bénéfices du Site Internet à quelque personne que ce soit, ou qui, tel que déterminé par nous, est susceptible de nuire à la Société ou aux utilisateurs du Site Internet ou les exposer à une quelconque responsabilité.

 

En plus, vous acceptez de ne pas :

  • Employer le Site Internet de quelque manière qui pourrait désactiver, surcharger, endommager, ou altérer le site ou interférer avec l'utilisation par n'importe quelle autre partie du Site Internet, y compris leur capacité de s'engager dans des activités en temps réel via le Site Internet.

 

  • Utilisez un robot, « spider on the web » ou d'autres dispositifs automatiques, procédés ou moyens d'accéder au Site Internet pour quelqu’usage que ce soit, y compris à des fins de surveillance ou de copie de quelque contenu ou produit que ce soit sur le Site Internet.

 

  • Utiliser n'importe quel procédé manuel pour surveiller ou copier quelque contenu ou produit que ce soit sur le Site Internet ou à toute autre fin non autorisée sans notre accord préalable et écrit

 

  • Employer n'importe quel dispositif, logiciel ou programme qui interfèrent avec le bon fonctionnement du Site Internet.

 

  • Introduire quelque virus que ce soit, chevaux de troye, bombes logiques ou d’autres matériels malveillants ou technologiquement nocifs.

 

  • Tenter d'obtenir un accès non autorisé, d’interférer, d’endommager ou de perturber tout ou partie du site, au serveur sur lequel le site est hébergé ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site.

 

  • Attaquer le site par le biais d'une attaque de déni de service ou une attaque distribuée de déni de service.

 

  • Plus généralement tenter d’interférer avec le bon fonctionnement du Site Internet.

 

Liens vers le Site Internet et les fonctions des Réseaux Sociaux

 

Vous pouvez proposer un lien vers notre page d'accueil, à la condition que vous le fassiez de manière juste et licite et que cela ne porte pas atteinte à notre réputation ni n’en tire avantage, mais vous ne devez pas mettre en place un lien qui suggérerait une quelconque forme d'association, d'approbation ou d’aval provenant de nous, sans recueillir notre accord exprès et écrit préalable.

 

Ce Site Internet pourrait proposer des fonctions de partage.

 

Vous pouvez utiliser ces fonctionnalités seulement si elles sont proposées par nous et seulement dans le respect du contenu qui est reproduit et en tout état de cause en respectant les conditions d’utilisation que nous fournissons en relation avec de telles fonctionnalités.

 

Sous réserve de ce qui précède, vous ne devez pas :

  • Établir un lien avec un site internet qui n’est pas détenu par vous.
  • De manière plus générale, faire quoi que ce soit en lien avec le contenu du Site Internet qui ne serait pas cohérent avec dispositions de ces Conditions d'Utilisation et ce qui est exprimé sur le Site Internet.

 

Le site internet sur lequel vous insérez le lien, ou sur lequel vous faites apparaître certains contenus ou informations du Site Internet qui sont accessibles, doit être légal et ne pas porter atteinte au Site Internet, à quelque titre que ce soit.

 

Vous acceptez de cesser tout usage qui ne correspondrait pas à l’image de Bastide et à ses souhaits en terme de communication.

 

Liens à partir du Site Internet

 

Si le Site Internet contient des liens vers d’autres sites et ressources proposées par des tierces  parties, ces liens sont proposées pour votre seule convenance.

 

Cela comprend les liens contenus dans les publicités, incluant les bannières publicitaires et les liens sponsorisés.

 

Nous n’avons pas de contrôle sur les contenus de ces sites ou ressources, et ne prenons aucune responsabilité pour eux ou pour toute perte ou dommage qui résulterait de votre usage de tels liens. Si vous décidez d’accéder à l’un quelconque de ces sites internet de parties tierces dont les liens figurent sur notre Site Internet, vous le faites à vos risques et aux conditions d’utilisations figurant sur les sites en question.

 

La présence de liens vers d’autres sites internet n’induit aucun partenariat, relation, accord, ou support de la Société pour de tels sites et leurs contenus.

 

CLAUSE EXONERATOIRE ET LIMITATIVE DE RESPONSABILITE

 

CE SITE INTERNET, INCLUANT TOUT SON CONTENU ET SERVICES OU PRODUITS OBTENUS PAR L’INTERMEDIAIRE DU SITE INTERNET, EST FOURNI « TEL QUEL ». TOUTE UTILISATION DE CE SITE INTERNET, DE SON CONTENU ET DES SERVICES OU PRODUITS OBTENUS PAR L’INTERMEDIAIRE DU SITE INTERNET EST A VOS RISQUES. DANS LA LIMITE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS DECLINONS TOUTE RESPONSABILITE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT DE MANIERE NON LIMITATIVE TOUTE RESPONSABILITE SUR LA VALEUR COMMERCIALE, LA QUALITE DES PRODUITS, LA REPONSE A DES BESOINS PARTICULIERS, LE TITRE ET L’ABSENCE DE CONTREFAÇON A L’EGARD DE DROITS DE TIERS. NOUS NE FAISONS AUCUNE DECLARATION NI N’OFFRONS AUCUNE GARANTIE ET NE DONNONS AUCUNE GARANTIE OU ASSURANCE QUE CE SITE INTERNET, SON CONTENU OU TOUS SERVICES OU PRODUITS OBTENUS PAR L’INTERMEDIAIRE DE CE SITE SERA EXEMPT DE PERTE, DESTRUCTION, DOMMAGE, CORRUPTION, ATTAQUE, VIRUS, PERTURBATION, PIRATAGE INFORMATIQUE, OU TOUTE AUTRE INTRUSION PORTANT ATTEINTE À LA SÉCUTIÉ, ET NOUS DÉCLINONS TOUTE RESPONSABILITÉ S’Y RATTACHANT.

 

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LES PRODUITS ET SERVICES DE LA SOCIETE DECRITS SUR LE SITE INTERNET PEUVENT NE PAS ETRE DISPONIBLES DANS VOTRE REGION.

 

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INDEMNISATION

VOUS NOUS INDEMNISEREZ ET VOUS NOUS PROTEGEREZ TOTALEMENT, AINSI QUE NOS AFFILIES, LICENCIES ET FOURNISSEURS DE SERVICES, TOUT COMME NOS ET LEURS DIRECTEURS, REPRESENTANTS, EMPLOYES, CONTRACTANTS, AGENTS, LICENCIES, FOURNISSEURS, SUCCESSEURS ET AYANT DROITS, DE TOUTE ACTION JUDICIAIRE OU RECLAMATION (COMPRENANT, SANS LIMITATION, TOUS FRAIS D’AVOCATS ET COUTS, Y COMPRIS D’APPEL) QUI RESULTERAIENT DE (I) LA VIOLATION QUE VOUS AURIEZ COMMISE DE CES CONDITIONS D’UTILISATION, INCLUANT NOTAMMENT MAIS PAS SEULEMENT, TOUT ACTE DE CONTREFAÇON QUE VOUS AURIEZ COMMIS DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES DROITS D’AUTEUR DE TOUT TIERS ; OU (II) DE VOTRE UTILISATION OU MAUVAISE UTILISATION DU SITE INTERNET.

 

Dispositions générales

Vous convenez qu'aucun joint-venture, association, relation d’emploi, ou relation d'agence n'existe entre la société et vous du fait de ces conditions d'utilisation ou de votre utilisation du site internet.

Le fait que la société n’exerce pas ou ne se prévale pas d’un droit ou d’une disposition de ces Conditions d’Utilisation ne doit pas être considéré comme constituant un renoncement à de tels droits ou dispositions.  Dans l’hypothèse selon laquelle l’une quelconque des clauses contenue dans ce document serait considérée ou déclarée comme nulle, illégale, ou inefficace, la validité, la légalité, l'applicabilité et l'efficacité des autres clauses y figurant ne sera pas affectée.

Toutes les difficultés relatives au Site Internet et à ces Conditions d’Utilisation et toute contestation ou plainte qui y seraient liés (dans chaque cas comprenant les contestations ou plaintes non contractuels) et qui surviendraient en France seront régies, interprétées et appliquées selon les applicables et les Tribunaux territorialement compétents.

 Les Conditions d'Utilisation seront applicables au profit des successeurs, ayant droits et licenciés de la Société.

 

Les titres des clauses le sont pour des raisons de convenance uniquement et ne sauraient être utilisées pour interpréter ces Conditions Générales d’Utilisation.

 

Les Conditions d’Utilisation, nos Conditions de Vente et la Politique de Données personnelles constituent le seul et entier accord entre vous et la Société en lien avec le Site Internet et se substituent à toutes interprétations, accords, déclarations et garanties antérieurs et  contemporains, qu’ils soient écrits ou oraux, en lien avec le Site Internet.

 

Toutes les dispositions de ces Conditions d’Utilisation sont par nature destinées à se poursuivre nonobstant la résiliation ou l’expiration des Conditions d’Utilisation.


  

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :

Modifié : 20 Decembre, 2017 

Chez Côté Bastide Corp. (“Bastide”, “Société”, “nous” ou “nos”) nos clients ont de la valeur et nous respectons votre intimité et sommes engagés à la protéger en conformité avec cette politique de confidentialité.

 

Cette politique décrit les types d'informations que nous pouvons collecter de vous ou que  vous pouvez fournir lorsque vous visitez le Site Internet www.bastide.com (notre "Site Internet") et nos pratiques dans le cadre de la collecte, l’utilisation, le maintien, la protection et la divulgation de cette information.

 

Cette politique s'applique aux informations que nous collectons sur ce Site Internet, dans les emails, les textes et d'autres messages électroniques intervenant entre vous et ce Site Internet, par l’intermédiaire d’application mobiles ou de bureau que vous téléchargez par l’intermédiaire de ce Site Internet, qui fournissent un navigateur dédié qui permettent une interaction entre vous et ce Site Internet, et lorsque vous interagissez avec nos publicités et applications sur les sites internet et services de tiers, si ces applications ou publicités comportent des liens vers cette politique.

 

Il ne s'applique pas aux informations collectées par nous hors ligne ou par tout autre moyen, comprenant tout autre Site Internet opéré par la Société ou tout autre tiers ; or toute autre tiers,  incluant par toute application ou contenu (publicité y compris) qui peuvent proposer un lien ou être accessible à partir du Site Internet.

 

Nous vous remercions de lire avec attention cette politique afin de comprendre nos politiques et pratiques à l’égard de vos informations et de la manière dont nous les traitons. Si vous n’acceptez pas nos politiques et pratiques, vous avez le choix de ne pas utiliser notre Site Internet. En accédant et en utilisant ce Site Internet, vous acceptez cette politique de données personnelles. Cette politique peut changer de temps en temps mais nous publierons, dans la mesure du possible, la dernière version à jour que nous vous demandons de consulter de manière régulière.

 

BASTIDE peut, pour des raisons commerciales, et avec l’accord express de l’Utilisateur selon le dispositif mis en ligne sur le Site, transmettre à un partenaire commercial l'identité et les coordonnées des Utilisateurs des services.  

 

Dans la mesure où BASTIDE ne peut contrôler ces sites, le Vendeur ne pourra être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne pourra supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.

 

BASTIDE ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

L'Utilisateur doit accepter la diffusion de ses données personnelles et peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées lors de la commande. Pour cela il lui suffit de le signaler en cochant la case qui apparaîtra à cet effet.

 

  

Par ailleurs, les informations personnelles données par l’Utilisateur lors de son inscription sont conservées par BASTIDE ou par un tiers gérant l’archivage des données collectées.

 

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, d’opposition, de rectifications et de suppression de données le concernant. Si l’Utilisateur souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il devra s’adresser envoyer un email à l’adresse [email protected], ou encore écrire à BASTIDE à l’adresse suivante :avenue de l’Europe, ZA de la Pile, 13760 Saint Cannat.

 

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Le site de Bastide utilise régulièrement les technologies comme les cookies. Un « cookie » est un petit fichier stocké par votre navigateur web sur votre ordinateur. Les cookies nous permettent de vous identifier lorsque vous arrivez sur notre Site Internet en intégrant un numéro d’identification anonyme au sein du cookie. A aucun moment votre nom, adresse ou numéro de votre carte de crédit n’est stocké dans un de nos cookies.

 

Ces cookies nous permettent de comprendre comment vous vous comportez sur notre Site Internet et sur quelles pages vous cliquez au cours de votre visite sur notre Site.

 

Comprendre comment vous achetez nous permet d’améliorer et de personnaliser votre expérience d’achat et d’accélérer le processus de paiement.

 

Nous pouvons utiliser les technologies comme les cookies pour vous fournir un affichage amélioré des publicités personnalisées en fonction de vos intérêts. Pour désactiver l’affichage des publicités fournies par Bastide, cliquez ici (besoin de notre propre page de désactivation).

 

Accepter de recevoir les cookies par le biais de votre navigateur internet est de votre choix personnel et nous vous demanderons votre autorisation, au moins tous les 13 mois. Cependant, si vous choisissez de ne pas accepter les cookies, nous ne serons plus en mesure de vous fournir la meilleure expérience en ligne personnalisée selon vos besoins.

 

Nous faisons appel à un fournisseur de service externe pour afficher, en notre nom, les publicités sur Internet et, parfois, sur ce Site Internet. Ils peuvent collecter des informations anonymes sur vos visites sur notre Site Internet sur votre interaction avec les produits et services. Ils peuvent également utiliser l’information de vos visites pour ce Site Internet ou pour d’autres sites internet pour cibler les publicités de biens et de services. Ces informations anonymes sont collectées en utilisant un pixel invisible, ce qui est la technologie standard utilisée par la plupart des sites internet. Aucune information susceptible de permettre l’identification de l’utilisateur est collectée ou utilisée dans ce processus. Ils ne connaissent pas le nom, le numéro de téléphone, l’adresse postale, l’adresse mail, ou aucune information qui permettent d’identifier l’utilisateur. Si vous souhaitez plus d’informations sur cette pratique et connaître vos options quant à l’utilisation des informations anonymes utilisées par un fournisseur de service externe, cliquez ici.

 

Divulgation de Google Analytics Features : Notre site internet utilise également diverses applications qui sont proposées par Google, nommées Google Analytics Advertising Features.

 

Cela peut comprendre les services suivants : Google Adwords / Retargeting, Google Analytics, Google Universal Analytics, Google Tag Manager, Doubleclick et le Google Sponsored Promotion service.

 

Ces logiciels de publicité peuvent fonctionner ensemble avec l’aide de cookies et de la technologie des cookies telle que décrite plus haut. Vous pouvez désactiver les fonctions de publicité de Bastide en désactivant la traçabilité des cookies [lien vers la page de désactivation des cookies à insérer]. Ou, pour désactiver Google Advertising Features précisément, vous pouvez accéder à la page de désactivation de Google Analytics actuellement disponible ici.

 

Notre Site Internet n’est pas destiné aux mineurs, et nous demandons à ces personnes de ne pas nous fournir d’informations personnelles par le biais de notre Site Internet.

 

Nous utilisons des mesures de sécurité physiques, électroniques et procédurales standard. Nous utilisons ces mesures afin de protéger l'information personnelle qui est en notre contrôle contre la perte ou le vol. Nous utilisons également ces mesures afin de se protéger contre un accès non autorisé.

 

La protection et la sécurité de vos informations dépendent également de vous. Lorsque nous vous avons donné (ou lorsque vous avez choisi) un mot de passe pour l'accès à certaines parties de notre Site Internet, vous êtes responsable de la confidentialité de ce mot de passe. Nous vous demandons de ne pas partager votre mot de passe avec qui que ce soit.

 

Malheureusement, la transmission d'informations par l'intermédiaire d'Internet n'est pas complètement sûre. Bien que nous fassions de notre mieux pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données personnelles qui transitent sur notre Site Internet. Toute transmission d'information personnelle est à vos risques et périls.

 

Nous ne sommes pas responsables du contournement des paramètres de confidentialités et des mesures de sécurités contenues sur le Site Interrnet.

 

Le « Phishing » est une fraude conçue pour voler vos données personnelles. Si vous recevez un email qui semble provenir de nous vous demandant vos informations personnelles, ne répondez pas. Nous ne demanderons jamais votre mot de passe, nom d'utilisateur, information de carte de crédit ou toute autre information personnelle par email.

 

Nous maintiendrons votre information personnelle pour la période nécessaire à l’acomplissement des buts décrits dans cette politique à moins qu'une période de conservation plus longue ne soit requise ou permise par la loi.

 

Cette Politique de Confidentialité est sujette à modifications. Nous vous invitons à la consulter régulièrement. Si nous procédons à des modifications de cette Politique de confidentialité, nous modifierons la date de « la dernière mise à jour » de cette Politique. Toute modification apportée à cette Politique sera applicable dès l’instant où elle vous aura été notifiée et vous l’aurez acceptée. 

 

Pour poser des questions ou faire des commentaires en lien avec cette politique de données personnelles et nos pratiques y relatives, vous pouvez nous contacter à :

 

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